Les délibérations

  • Adhésion à l’AMF05

    Finances
    02 février 2022
    Lire la suite
  • Réaménagement de la dette / Caisse de Dépôts et Consignations - contrat N°03002

    Finances
    02 février 2022
    Lire la suite
  • Provision pour dépréciation des comptes de tiers – Exercice 2022

    Finances
    02 février 2022
    Lire la suite
  • Autorisations de programme – Exercice 2021 apurement et Exercice 2022 création

    Finances
    02 février 2022
    Lire la suite
  • O.T.I.S.C.V.B : Subvention - Exercice 2022 / Avenant N°3 à la convention d'objectifs et de financement

    Finances
    02 février 2022
    Lire la suite
  • C.C.A.S. : Subvention - Exercice 2022

    Finances
    02 février 2022
    Lire la suite
  • Ajustement provision pour contentieux 2022

    Finances
    02 février 2022
    Lire la suite
  • Fiscalité directe - Exercice 2022

    Finances
    02 février 2022
    Lire la suite
  • Budget primitif 2022 - Budget annexe R.M.B.S.

    Finances
    02 février 2022
    Lire la suite
  • Budget primitif 2022 - Budget principal

    Finances
    02 février 2022
    Lire la suite
  • Protection fonctionnelle accordée à M. le Conseiller Municipal en charge du développement touristique, de l’évènementiel et de la valorisation de la Cité Vauban

    Institution et vie politique
    02 février 2022
    Lire la suite
  • Révision du surclassement démographique de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    02 février 2022
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page