Les délibérations

  • Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le GRETA dans le cadre du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment.

    Travaux
    13 novembre 2018
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  • Organisation des contrôles des poteaux incendie.

    Travaux
    13 novembre 2018
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  • Convention pour des travaux de viabilité hivernale entre le département et la commune de Briançon.

    Travaux
    13 novembre 2018
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  • Inscription du chemin du canal gaillard au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée des Hautes-Alpes.

    Tourisme
    13 novembre 2018
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  • Tarifs "forfaits skis".

    13 novembre 2018
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  • Convention de partenariat avec le collège Vauban – Section sportive escalade.

    13 novembre 2018
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  • Convention de partenariat avec l'université du temps libre (UTL) pour la mise en place d'un cours

    Patrimoine
    01 octobre 2018
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  • Bibliothèque : Projet d'extension des horaires d'ouverture – Demande de subventions.

    Culture
    01 octobre 2018
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  • Convention de partenariat relative à la solution d'informatisation en réseau et au portail documentaire bibliotheques.hautes-alpes.fr

    Culture
    01 octobre 2018
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  • Avenant modificatif n°1 à la convention entre le Ministère de la justice, la commune et l'agence nationale des titres sécurisés.

    Affaires générales
    01 octobre 2018
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  • Installation de dispositifs semi-enterrés au serre-paix - Échange sans soulte d'une partie de la parcelle communale AK n°7 contre une p_2086

    Urbanisme
    01 octobre 2018
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  • ZAC « Cœur de ville » : Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (Crac) présenté par le concessionnaire, la SPL AREA PACA –_2087

    Urbanisme
    01 octobre 2018
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