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Convention d'expérimentation pour le suivi d'une pico-turbine sur le réseau d'eaux pluviales de la ville de Briançon, entre la SPL Eau _2231
TravauxLire la suite14 mai 2019
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Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la réalisation d'une étude complémentaire pour la création de la via Guisane.
TravauxLire la suite14 mai 2019
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Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle AC n°277 – Forville.
UrbanismeLire la suite14 mai 2019
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Transfert d'office de la voie Serre Paix dans le domaine public communal.
UrbanismeLire la suite14 mai 2019
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Convention de mise à disposition d'appartements communaux au profit du club du vieux manoir.
Baux et conventionsLire la suite14 mai 2019
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Adhésion à l'association nationale des Croix de Guerre et valeur militaire « Villes décorées »
DiversLire la suite14 mai 2019
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Approbation du compte de gestion 2018 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.
FinancesLire la suite26 mars 2019
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Approbation du compte administratif 2018 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.
FinancesLire la suite26 mars 2019
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Affectation des résultats de l'exercice 2018 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.
FinancesLire la suite26 mars 2019
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Adoption du budget primitif 2019 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.
FinancesLire la suite26 mars 2019
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Création et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement pour 2019.
FinancesLire la suite26 mars 2019