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Convention d’occupation relative à l’utilisation du centre aquatique – Cours de natation à titre privé.
Lire la suite28 juillet 2020
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Avenant à la convention de mise à disposition a titre précaire et révocable d’un garage de la base de canoë-kayak au profit de l’association « Briançon family kayak »
Lire la suite28 juillet 2020
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Avis du conseil municipal sur le maintien de madame Aurélie POYAU, adjointe au maire dans ses fonctions.
Institution et vie politiqueLire la suite02 juin 2020
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Avis du conseil municipal sur le maintien de madame Francine DAERDEN, adjointe au maire dans ses fonctions.
Institution et vie politiqueLire la suite02 juin 2020
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Avis du conseil municipal sur le maintien de madame Catherine GUIGLI, adjointe au maire dans ses fonctions.
Institution et vie politiqueLire la suite02 juin 2020
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Affectation des résultats de l’exercice 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.
FinancesLire la suite02 juin 2020
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Approbation du compte de gestion 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.
FinancesLire la suite02 juin 2020
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Approbation du compte administratif 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.
FinancesLire la suite02 juin 2020
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Convention d’avance remboursable attribuée au CIPPA pour faire face aux conséquences de la pandémie de COVID-19.
FinancesLire la suite02 juin 2020
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Mise à disposition de locaux sis à l’ancienne école du Prorel au profit de la croix rouge française.
Baux et conventionsLire la suite02 juin 2020
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Convention de mise à disposition a titre précaire et révocable de locaux, sis copropriété central parc II au profit de l’association « atelier cyclonique »
Baux et conventionsLire la suite02 juin 2020