1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG

    04 juillet 2012
    Lire la suite

  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - CONVENTION EN PARTENARIAT 2012

    Travaux
    04 juillet 2012
    Lire la suite

  • AMENAGEMENT DE LA PLACE GALLICE BEY/ MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

    Travaux
    04 juillet 2012
    Lire la suite

  • MAIL PIETONNIER DES CROS - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

    Travaux
    04 juillet 2012
    Lire la suite

  • ECHANGE DE DIVERSES PARTIES DE LA PARCELLE COMMUNALE B 188 A FONTENIL CONTRE LA PARCELLE B 196 ET UNE PARTIE DE LA PARCELLE B 194

    Urbanisme
    04 juillet 2012
    Lire la suite

  • REALISATION D'UN RESERVOIR D'EAU A FONTCHRISTIANNE PARCELLE B 1397

    Urbanisme
    04 juillet 2012
    Lire la suite

  • DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION AU DROIT DES PARCELLES B 717 ET B 720 A FONTENIL

    Urbanisme
    04 juillet 2012
    Lire la suite

  • : PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE D'UN CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX METIERS D'ART, DE BATIMENT ET DU TOURISME

    Urbanisme
    04 juillet 2012
    Lire la suite

  • CESSION DE TERRAIN DE LA CARTOUCHERIE

    Urbanisme
    04 juillet 2012
    Lire la suite

  • ORGANISATION D'UNE CONSULTATION PUBLIQUE RELATIVE A LA MAJORATION DES DROITS A CONSTRUIRE DE 30 %

    Urbanisme
    04 juillet 2012
    Lire la suite

  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE JOSEPH CHABAS : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    04 juillet 2012
    Lire la suite

  • MISE A DISPOSITION DU CORPS DE GARDE SAINT MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MUSIC ACTION

    Baux et conventions
    04 juillet 2012
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page