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Les délibérations

  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    17 décembre 2014
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2015 AU C.C.A.S

    Finances
    17 décembre 2014
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2015 A L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANCON

    Finances
    17 décembre 2014
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  • ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER DE BRIANÇON

    Finances
    17 décembre 2014
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    17 décembre 2014
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  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE DES GARCINS – MODIFICATION

    Divers
    17 décembre 2014
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  • ORGANISATION DE L'OPERATION 100 VILLES, 100 HEROS, 100 DRAPEAUX : DEMANDE DE SUBVENTION

    Divers
    17 décembre 2014
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  • PROCEDURE DE DECLARATION D'INTERET GENERAL DE TRAVAUX : BARRAGE DU FONTENIL

    Divers
    17 décembre 2014
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  • PRESENTEE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRIANÇON POUR L'AVENIR DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS

    Motion
    17 décembre 2014
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_860

    Intercommunalité
    04 novembre 2014
    Lire la suite

  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2013

    Intercommunalité
    04 novembre 2014
    Lire la suite

  • CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS – THEATRE DU CADRAN

    Intercommunalité
    04 novembre 2014
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