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Les délibérations

  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    07 avril 2015
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  • ORGANISATION DU 40eme SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 9 AOUT 2015 - CONVENTION DE PARTENARIAT

    07 avril 2015
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  • RESTAURATION DE DOCUMENT D'ARCHIVES : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Archives
    07 avril 2015
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  • AVENANT CONVENTION LES DECABLES/FESTIVAL ALTITUDE JAZZ 2015

    Culture
    07 avril 2015
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES OFFENBACHIADES DU SUD ORCHESTRE DE CHAMBRE DES HAUTES-ALPES

    Culture
    07 avril 2015
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  • AVENANT N°1 A LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC /CINEMA LE VAUBAN

    Culture
    07 avril 2015
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  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS

    Patrimoine
    07 avril 2015
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING/ETE 2015

    Patrimoine
    07 avril 2015
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°7 DU PLU.- CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ – REDUCTION DE L'EMPRISE D'UN ER - PROJET CŒUR DE VILLE

    Urbanisme
    07 avril 2015
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 71 M² DU DOMAINE PUBLIC JOUXTANT LES PARCELLES E 112, E 300, E 1977, E 1976 ET CESSION - CHAMANDRIN

    Urbanisme
    07 avril 2015
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  • MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DU SERVICE DE L'URBANISME AU PROFIT DE L'ESPACE INFO ENERGIE (CPIE).

    Urbanisme
    07 avril 2015
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  • MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DU SERVICE DE L'URBANISME AU PROFIT DU CAUE 05

    Urbanisme
    07 avril 2015
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