1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • DEL 2024.12.18/184 - Forfait communal : convention au profit de la Commune de Puy St Pierre / Années scolaires 2024-2025 et 2025-2026

    Affaires Scolaires
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.18/183 - Convention de déneigement / Office Public de l'Habitat des Hautes-Alpes

    Services techniques
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.18/182 - Convention de déneigement / Lotissement du Guier

    Services techniques
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.18/181 - Adressage de voies

    Urbanisme
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.18/180 - Via Guisane : acquisition de parcelles

    Urbanisme
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.15/179 - Logements SASP Les Diables Rouges : Avenant n°2 / saison 2024-2025

    Baux et conventions
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.18/178 - ZAC des Quartiers du 15/9 - Traité concessif / Avenant n°7

    ZAC des Quartiers du 15/9
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.18/177 - SPL ISERE Aménagement – Rapport de l'élu mandataire - exercice 2023

    ZAC des Quartiers du 15/9
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.18/176 - Adhésion de la Ville à l'AFIGESE

    Finances
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.18/175 - Barèmes et tarifs 2025 : Patrimoine

    Finances
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.18/174 - Barèmes et tarifs 2025 : Centre nautique

    Finances
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.18/173 - Barèmes et tarifs 2025 : Stationnements

    Finances
    24 décembre 2024
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page