Les délibérations

  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2011/2012 : FORFAIT SKI SERRE CHEVALIER ET OLYMPIQUE JEUNES

    14 septembre 2011
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SASP LES DIABLES ROUGES POUR LA SAISON SPORTIVE 2011-2012

    14 septembre 2011
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  • TARIFS CENTRE AQUATIQUE ET DE LOISIRS ET PATINOIRE

    14 septembre 2011
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  • CONVENTION NAVETTE SKIEUR 2011/2012

    Tourisme
    14 septembre 2011
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  • CONVENTION REGIONALE D'AMENAGEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE DE L'ESPACE « VALLEEN DE LA GUISANE » ENTRE LA REGION, LE SIVM DE SERRE CHEVALIE_799

    Divers
    14 septembre 2011
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  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER DEMISSIONNAIRE

    Intercommunalité
    14 septembre 2011
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  • TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE – FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE

    Finances
    14 septembre 2011
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  • AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL : REMISE GRACIEUSE PARTIELLE

    Finances
    14 septembre 2011
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  • BAISSE DU MONTANT DE LA CAUTION POUR MISE A DISPOSITION DE TELECOMMANDES

    Finances
    14 septembre 2011
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  • COUPE AFFOUAGERE 2011

    Divers
    11 juillet 2011
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  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    11 juillet 2011
    Lire la suite
  • TARIFS DE LOCATION AU 1ER AOUT 2011 DE 15 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DE LA S.A. LES DIABLES ROUGES

    Divers
    11 juillet 2011
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