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Les délibérations

  • MUSÉE MILITAIRE

    Patrimoine
    26 avril 2016
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  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

    Ressources humaines
    26 avril 2016
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  • ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 16 AU 23 JUILLET 2016 – CONVENTION DE PARTENARIAT

    26 avril 2016
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  • CHAMPIONNAT DE FRANCE CADET DE ROLLER-HOCKEY – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A TITRE EXCEPTIONNEL A L'ASSOCIATION « LES BUCHERONS HAUTS-ALPINS ».

    26 avril 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE POUR L'ORGANISATION DES SERVICES DE TRANSPORTS URBAINS DANS LE RESSORT TERRITORIAL DES COMMUNES DE_1571

    Transports
    26 avril 2016
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  • DEMANDE DE SOULTES LIBERATOIRES DANS LE CADRE DU RECLASSEMENT DE LA RD 202 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

    Travaux
    26 avril 2016
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  • ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°D8 DU 11 SEPTEMBRE 1998

    Urbanisme
    26 avril 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AE N° 83 POUR IMPLANTATION D'OUVRAGES DE PROTECTION - LE BOIS DE L'OURS.

    Urbanisme
    26 avril 2016
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  • ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE PARTIES DE PARCELLES AT 762 ET C 1619 – LIEU-DIT COMBE BRUCHE COMMUNE/OPH05.

    Urbanisme
    26 avril 2016
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES OFFENBACHIADES DU SUD ORCHESTRE DE CHAMBRE DES HAUTES-ALPES – ANNEE 2016

    Culture
    01 mars 2016
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN PROGRAMMATION ANNUELLE 2016 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    01 mars 2016
    Lire la suite

  • BIBLIOTHEQUE – PROGRAMME 2016 D'ACTIONS CULTURELLES – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    01 mars 2016
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