Les délibérations

  • DENOMINATION D'UNE RUE : CHEMIN DE PEYRATIER

    Urbanisme
    22 septembre 2015
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  • REAMENAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE DE L'AVENUE DU GENERAL DE GAULLE – DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMM_1415

    Travaux
    22 septembre 2015
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  • REALISATION COORDONNEE DE TRAVAUX AVEC LA RBEA : CREATION DE RESEAUX D'EAUX PLUVIALES SEPARATIFS SUR LE CHEMIN DE FONTCHRISTIANE

    Travaux
    22 septembre 2015
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET – CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIQUE ET BASSE TENSION AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    22 septembre 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN ENTRE LA COMMUNE ET L'ÉTAT-GENDARMERIE AYANT POUR OBJET LA DEPOLLUTION DES CUVES DE L'ANCIE_1418

    Travaux
    22 septembre 2015
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  • CONTRAT DE PRESTATIONS INTÉGRÉES AVEC L'AREA PACA POUR LA FOURNITURE DE FIOUL, LA MAINTENANCE ET L'EXPLOITATION DES CHAUFFERIES DES BAT_1419

    Travaux
    22 septembre 2015
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  • COUPE AFFOUAGERE TRADITIONNELLE 2015

    Travaux
    22 septembre 2015
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  • ARBRE DE NOEL 2015

    Ressources humaines
    22 septembre 2015
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  • OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN AGENT DE LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    22 septembre 2015
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  • OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN AGENT DE LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    22 septembre 2015
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER SEPTEMBRE 2015 D'UN LOGEMENT T3 SIS ECOLE DE PONT-DE-CERVIERES

    Baux et conventions
    22 septembre 2015
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  • MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT AU PROFIT D'UNE MAISON D'ENFANTS POUR PERMETTRE L'ACCUEIL DES FAMILLES DES ENFANTS ET DES ADOLESCENTS _1425

    Baux et conventions
    22 septembre 2015
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