Les délibérations

  • Convention portant autorisation de prise de vues cinématographiques.

    Patrimoine
    19 juin 2017
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  • Exposition « le 159e r.i.a. pendant la grande guerre 1916-1918 » – Convention de partenariat entre l'association « souvenir sauvegarde _1812

    Patrimoine
    19 juin 2017
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  • Contrat de partenariat dépositaire de contremarques entre la ville de Briançon et la société des transports urbains briançonnais pour l_1813

    Patrimoine
    19 juin 2017
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  • Archives – Contrat de dépôt d'archives privées : Maquettes relatives au Bacchu-ber

    Culture
    19 juin 2017
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  • Bibliothèque – Modification du plan de financement pour l'organisation du BD-concert "la patrouille des invisibles" – Demande de subventions.

    Culture
    19 juin 2017
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  • Bibliothèque – Acquisition de collections documentaires pour la bibliothèque municipale – Demande de subventions au centre national du _1816

    Culture
    19 juin 2017
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  • Création d'un tarif « fourniture de repas en prestation de services » et actualisation du tarif cantine « hors délai » à compter du 1er_1817

    Affaires Scolaires
    19 juin 2017
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  • Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l'organisation de la course cycliste Grand Fondo.

    Ressources humaines
    19 juin 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin des Salettes – Convention d'enfouissement des réseaux d'éclairage public et basse tension avec EDSB.

    Travaux
    19 juin 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Tranche 2 – Convention d'enfouissement des réseaux d'éclairage public et basse _1820

    Travaux
    19 juin 2017
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  • Aménagement du parking des Artaillauds / Maison de l'État – Demande de subventions.

    Travaux
    19 juin 2017
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  • Aménagement du parking des Artaillauds / Maison de l'État – Convention d'occupation du domaine public entre l'État et la commune.

    Travaux
    19 juin 2017
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