-
Participation communale à la prévoyance maintien de salaire et à la mutuelle santé des agents.
Ressources humainesLire la suite12 novembre 2019
-
Approbation du CRAC 2018 AREA Région Sud/ ZAC Cœur de ville.
UrbanismeLire la suite12 novembre 2019
-
Désaffection, déclassement et cession d'environ 62 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles C 1482 et 1235 – Fontchristiane.
UrbanismeLire la suite12 novembre 2019
-
Désaffection, déclassement et cession d’environ 30 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles AT 832 – Pont de Cervières.
UrbanismeLire la suite12 novembre 2019
-
Désaffection et déclassement d’environ 45 m² du domaine public jouxtant la parcelle AE 222 et cession – La vachère.
UrbanismeLire la suite12 novembre 2019
-
Demande de distraction du régime forestier – AM 408 partielle.
UrbanismeLire la suite12 novembre 2019
-
Régularisation d’une vente et demande de distraction – Parcelle AM 406.
UrbanismeLire la suite12 novembre 2019
-
Convention de partenariat avec l’association des communes forestières des Hautes-Alpes - Appui à la mise en œuvre de bois certifié bois des alpes™.
UrbanismeLire la suite12 novembre 2019
-
Dénominations de rues et parking dans le cadre des aménagements de LA ZAC cœur de ville.
UrbanismeLire la suite12 novembre 2019
-
Acquisition d'une emprise d'environ 202 m² à prélever sur la parcelle privée AM n°176 - Cession de 5 places privatives de stationnement.
UrbanismeLire la suite12 novembre 2019