Les délibérations

  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES B.A.P.H.C ET C.S.H.B.

    01 avril 2011
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  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    01 avril 2011
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  • ABROGATION DE LA DELIBERATION « EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES » DU 2 JUIN 2008

    Finances
    01 avril 2011
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  • MODIFICATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AMENAGEMENT AREA PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

    Finances
    01 avril 2011
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  • RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL AU PROFIT DE LA SARL CHALET DE PRALONG

    Finances
    25 février 2011
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION A.S. EDELWEISS

    Finances
    25 février 2011
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  • CONVENTION VILLE/E.D.S.B. POUR LE CHANGEMENT DE TENSION DU POSTE DE DISTRIBUTION PUBLIC AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

    Travaux
    25 février 2011
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  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE HAUTE - TRAVAUX SUR LES REMPARTS SECTION C11/C12 - AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX

    Travaux
    25 février 2011
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  • CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSES - DEPOLLUTION PYROTECHNIQUE DES SOLS DE L'EMPRISE DU FORT DES TETES

    Travaux
    25 février 2011
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  • CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSES - DEVELOPPEMENT DE LA CAPACITE DE STATIONNEMENT - PARKING RESIDENCE AIGLE BLEU - (FICHES 8A & 8B)

    Travaux
    25 février 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CCAS DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    25 février 2011
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  • EXPOSITION DE PATCHWORK AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    25 février 2011
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