Les délibérations

  • Tarif de location au 1er avril 2019 d'un logement T3 sis ancienne école de Fontchristiane.

    Baux et conventions
    26 mars 2019
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  • ARCHIVES - Partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la commune de Briançon – C_2194

    Culture
    26 mars 2019
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  • Les Offenbachiades 2019 – Convention d'objectifs et de moyens.

    Culture
    26 mars 2019
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  • Avenant n°1 à la convention dépôt-vente à l'office de tourisme intercommunal de Serre Chevalier Briançon.

    Patrimoine
    26 mars 2019
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  • Comptoir de vente - Mise à jour du catalogue

    Patrimoine
    26 mars 2019
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  • Convention de partenariat avec le Club du Vieux Manoir.

    Patrimoine
    26 mars 2019
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  • Convention d'objectifs et de financements avec la ligue pour la protection des oiseaux (LPO).

    Environnement
    26 mars 2019
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  • Rachat par la commune des actions SPL Eau Services Haute Durance à la communauté de communes du Briançonnais.

    Intercommunalité
    26 mars 2019
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  • Demande de renouvellement de l'autorisation de jeux du casino.

    Délégation de Service Public
    26 mars 2019
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  • Modification des statuts de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Délégation de Service Public
    26 mars 2019
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  • Aménagement du canal Gaillard – Tranche 2 – Demande de subventions.

    Travaux
    26 mars 2019
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  • Convention de déneigement de la voie d'accès au lieu-dit « La Baronne »

    Travaux
    26 mars 2019
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