-
CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER POUR L'ORGANISATION DES VOYAGES SCOLAIRES DES ELEVES DU PRIMAIRE ENTRE LE DEPARTEMENT DES HAUTES-AL_1634
Affaires ScolairesLire la suite27 septembre 2016
-
TARIF ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOT N°5 – 23 AVENUE DE LA REPUBLIQUE AU PROFIT DE LA- CCB POUR LA MAISON DE LA JUSTICE ET _1636
Baux et conventionsLire la suite27 septembre 2016
-
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'APPARTEMENT DE L'ANCIEN TRIBUNAL
Baux et conventionsLire la suite27 septembre 2016
-
AJUSTEMENT DU MONTANT DES REDEVANCES DES LOGEMENTS SIS CURE DE PONT-DE-CERVIERES MIS A LA DISPOSITION DU CCAS DE BRIANÇON.
Baux et conventionsLire la suite27 septembre 2016
-
SPL EAU SERVICE HAUTE DURANCE – ANNEXE AU CONTRAT DE CONCESSION LIE A L'EXERCICE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE.
Délégation de Service PublicLire la suite27 septembre 2016
-
SPL ESHD : AVENANT AU CONTRAT POUR LE COMITE D'ORIENTATION STRATEGIQUE (COS.)
Délégation de Service PublicLire la suite27 septembre 2016
-
SOUTIEN A LA LABELLISATION DE L'ASSOCIATION « SOUVENIR, SAUVEGARDE ET HISTOIRE MILITAIRE »
Délégation de Service PublicLire la suite27 septembre 2016
-
MISE A JOUR DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
FinancesLire la suite27 septembre 2016
-
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU B_1644
IntercommunalitéLire la suite27 septembre 2016
-
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2015
IntercommunalitéLire la suite27 septembre 2016