1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • Servitude de passage d’une Peyra du Canal Gaillard - parcelle AH0008 / copropriété Plein Ciel

    Travaux
    31 mai 2022
    Lire la suite

  • École de Pont de Cervières : travaux de réaménagement de la cantine scolaire / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    31 mai 2022
    Lire la suite

  • École de Fortville : travaux d’extension de la cantine scolaire / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    31 mai 2022
    Lire la suite

  • Rue Colaud : travaux d’aménagement / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    31 mai 2022
    Lire la suite

  • Square Termier : travaux d’aménagement / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    31 mai 2022
    Lire la suite

  • Square Rousson : travaux de réhabilitation / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    31 mai 2022
    Lire la suite

  • Via Guisane : convention Ville-association Eau Vive

    Travaux
    31 mai 2022
    Lire la suite

  • Contrat Ville – Agence de l’eau : rattrapage structurel 2022-2024

    Service public de l'eau
    31 mai 2022
    Lire la suite

  • SPL ESHD : garantie d’emprunt n°2

    Service public de l'eau
    31 mai 2022
    Lire la suite

  • SPL ESHD : garantie d’emprunt n°1

    Service public de l'eau
    31 mai 2022
    Lire la suite

  • SPL ESHD : modification statutaire

    Service public de l'eau
    31 mai 2022
    Lire la suite

  • Reprise en régie directe autonome de l'exploitation du centre d'oxygénation

    Finances
    31 mai 2022
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page