Les délibérations

  • Avenant n°2 à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

    Divers
    07 novembre 2017
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  • Convention de partenariat pour la diffusion de données ouvertes et intelligentes

    Divers
    07 novembre 2017
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  • Convention d'occupation du complexe tennistique du Parc des Sports

    19 septembre 2017
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  • Convention d'occupation domaniale du parc « Grimp'in Forest »

    19 septembre 2017
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  • Tarifs Ski Jeunes saison 2017-2018

    19 septembre 2017
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  • Amélioration et sécurisation de l'accès à la gare du téléphérique du Prorel - Actualisation du plan de financement dans le cadre du con_1865

    Travaux
    19 septembre 2017
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  • Rénovation de la couverture de la cure et de l'église de pont de Cervières – Tranche 2 – Demande de subventions

    Travaux
    19 septembre 2017
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  • Sécurisation des écoles – Demande de subventions

    Travaux
    19 septembre 2017
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  • Réfection et aménagement d'une portion du chemin de l'envers du Fontenil – Convention de coordination dissimulante des câbles de commun_1868

    Travaux
    19 septembre 2017
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  • Réfection et aménagement d'une portion du chemin de l'envers du Fontenil – Convention d'enfouissement des réseaux d'éclairage public et_1869

    Travaux
    19 septembre 2017
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  • Convention permettant la réalisation d'un ouvrage d'eaux pluviales aux abords de la place du noyer- Chemin de Fontchristianne

    Travaux
    19 septembre 2017
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  • Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage – Échange de foncier puis cession à la communauté de communes du briançonnais

    Urbanisme
    19 septembre 2017
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